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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR
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STONELINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STONELINE
DIFFUSION SOL MUR, SAS

Numéro de dépôt :
4122114
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2024
STONELINE de DIFFUSION SOL MUR

Présentation de la marque STONELINE

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STONELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR domicilié(e) CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION SOL MUR, Mle SIERPINSKI Justine domicilié(e) CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France.

La marque STONELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STONELINE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

DIFFUSION SOL MUR a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZLINE , WATERPROOFLINE , Rocline , DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE , CERALINE , SILICELINE , COVERLINE , PLASTLINE , SILIKALINE , DSM Fabricant - Diffusion Sol Mur


DIFFUSION SOL MUR, SAS - CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France


DIFFUSION SOL MUR, Mle SIERPINSKI Justine - CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Revêtement de sol et mur composé de pierres ou granits naturels roulés, mélangé avec des résines ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.